GAEC DES TILLEULS - Permis de démolir

Cessée
351786413 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1989

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de GAEC DES TILLEULS

GAEC DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Omécourt.

Profil et organisation

GAEC DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 60220 à OMECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DES TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1989

Siège social

Permis de démolir de GAEC DES TILLEULS

Activité d’urbanisme de GAEC DES TILLEULS

GAEC DES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2017 - 05/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TILLEULS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2017 - 05/05/2017

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de GAEC DES TILLEULS

2 autorisations sur la période 08/03/2017 - 05/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Omécourt.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Rue De La Chapelle Epeaux, Omécourt (60220) PD D304 2017/05/05
8 Epeaux Epeaux, Omécourt (60220) PD D288 446 m² 2017/03/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES TILLEULS

Sources des informations sur GAEC DES TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TILLEULS ?
GAEC DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TILLEULS ?
Le profil de GAEC DES TILLEULS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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