2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
GAEC DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Omécourt.
GAEC DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 60220 à Omécourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2017 - 05/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TILLEULS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/03/2017 - 05/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Omécourt.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Chapelle Epeaux, Omécourt (60220) | PD | D304 | — | 2017/05/05 |
| 8 Epeaux Epeaux, Omécourt (60220) | PD | D288 | 446 m² | 2017/03/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
