GAEC DES TERRES ROUSSES - Permis de construire et DP

Active
349028480 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/12/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES TERRES ROUSSES

GAEC DES TERRES ROUSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Costaros.

Profil et organisation

GAEC DES TERRES ROUSSES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43490 à COSTAROS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TERRES ROUSSES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
10/12/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TERRES ROUSSES

Activité d’urbanisme de GAEC DES TERRES ROUSSES

GAEC DES TERRES ROUSSES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 22/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TERRES ROUSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2014 - 22/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TERRES ROUSSES

2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 22/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Costaros.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TERRES ROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Costaros (43490) PC Locaux OA375 4 846 m² 904 m² 2026/05/22
La Croix Blanche, Costaros (43490) PC Locaux H375 4 800 m² 675 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TERRES ROUSSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES TERRES ROUSSES

Sources des informations sur GAEC DES TERRES ROUSSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TERRES ROUSSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TERRES ROUSSES ?
GAEC DES TERRES ROUSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TERRES ROUSSES ?
Le profil de GAEC DES TERRES ROUSSES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TERRES ROUSSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TERRES ROUSSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TERRES ROUSSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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