GAEC DES SOURCES VIVES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES SOURCES VIVES
GAEC DES SOURCES VIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bas Ségala.
Profil et organisation
GAEC DES SOURCES VIVES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12200 au Bas Ségala.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES SOURCES VIVES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/01/2015
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES SOURCES VIVES
Activité d’urbanisme de GAEC DES SOURCES VIVES
GAEC DES SOURCES VIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 20/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES SOURCES VIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES SOURCES VIVES
2 autorisations sur la période 18/08/2016 - 20/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Bas Ségala.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES SOURCES VIVES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clauzou, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | F109, F110 | — | 261 m² | 2022/07/20 |
| Maloyre La Bastide L Eveque, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | F521 | 6 637 m² | 675 m² | 2016/08/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES SOURCES VIVES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES SOURCES VIVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES SOURCES VIVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.