GAEC DES RUES - Permis de construire et DP

Active
325578920 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 26/08/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES RUES

GAEC DES RUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mouliherne.

Profil et organisation

GAEC DES RUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49390 à NOYANT-VILLAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES RUES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
26/08/1982

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES RUES

Activité d’urbanisme de GAEC DES RUES

GAEC DES RUES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2018 - 31/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES RUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2018 - 31/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES RUES

2 autorisations sur la période 07/05/2018 - 31/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Mouliherne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES RUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Champ De Galaise, Mouliherne (49390) PC Locaux C135, C136 18 758 m² 898 m² 2019/01/31
Les Rues Meon, Noyant-Villages (49490) PC Locaux A482 13 561 m² 416 m² 2018/05/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES RUES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES RUES

Sources des informations sur GAEC DES RUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES RUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES RUES ?
GAEC DES RUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES RUES ?
Le profil de GAEC DES RUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES RUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES RUES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES RUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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