GAEC DES ROUSSES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES ROUSSES
GAEC DES ROUSSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousses.
Profil et organisation
GAEC DES ROUSSES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 48400 à ROUSSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES ROUSSES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1985
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES ROUSSES
Activité d’urbanisme de GAEC DES ROUSSES
GAEC DES ROUSSES compte 3 autorisations recensées sur la période 13/05/2016 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ROUSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES ROUSSES
3 autorisations sur la période 13/05/2016 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Roussels, Rousses (48400) | PC Locaux | A1541 | — | 130 m² | 2026/06/25 |
| Les Roussels, Rousses (48400) | PC Locaux | A849 | 4 697 m² | 530 m² | 2018/06/20 |
| Les Roussels, Rousses (48400) | DP Locaux | A1391, A1379 | 1 m² | 18 m² | 2016/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ROUSSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES ROUSSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES ROUSSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.