2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Siège
Permis de construire et DP
2
BONNET BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgs sur Colagne.
BONNET BOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 48100 à Bourgs sur Colagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BONNET BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2013 - 11/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BONNET BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/02/2013 - 11/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgs sur Colagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONNET BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae De Carlac Las Couostos - Le Monastier, Bourgs sur Colagne (48100) | PC Locaux | ZM61 | 2 825 m² | 293 m² | 2022/07/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae De Carlac-Zone A, Bourgs sur Colagne (48100) | PC Mixte | ZM60, ZM61 | 6 029 m² | 423 m² | 2013/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
