GAEC DES ROUSSELS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES ROUSSELS
GAEC DES ROUSSELS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laye.
Profil et organisation
GAEC DES ROUSSELS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05000 à GAP.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES ROUSSELS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/1997
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES ROUSSELS
Activité d’urbanisme de GAEC DES ROUSSELS
GAEC DES ROUSSELS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 08/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ROUSSELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES ROUSSELS
2 autorisations sur la période 27/05/2016 - 08/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Laye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ROUSSELS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Quergles Hauts 05500 L Les Quergles Hauts, Laye (05500) | PC Locaux | ZI28, ZI29 | 37 140 m² | 250 m² | 2024/03/08 |
| Les Quergles Hauts, Laye (05500) | PC Locaux | ZI28 | — | 846 m² | 2016/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ROUSSELS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES ROUSSELS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES ROUSSELS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.