GAEC LES SABOTS DE VENUS - Permis de construire et DP

Active
521967505 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC LES SABOTS DE VENUS

GAEC LES SABOTS DE VENUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Faurie.

Profil et organisation

GAEC LES SABOTS DE VENUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05140 à LA FAURIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES SABOTS DE VENUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/05/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES SABOTS DE VENUS

Activité d’urbanisme de GAEC LES SABOTS DE VENUS

GAEC LES SABOTS DE VENUS compte 4 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 04/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES SABOTS DE VENUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

16/07/2013 - 04/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES SABOTS DE VENUS

4 autorisations sur la période 16/07/2013 - 04/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Faurie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES SABOTS DE VENUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ecole D Agnielles, Aspres-sur-Buëch (05140) PC Locaux OD362, OD363 108 m² 175 m² 2019/12/04
La Valette, La Faurie (05140) PC Locaux B619, B618 3 075 m² 479 m² 2019/06/06
La Valette, La Faurie (05140) PC Logement B434, B439 214 m² 2016/03/08
La Valette, La Faurie (05140) PC Locaux B568 2 537 m² 235 m² 2013/07/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES SABOTS DE VENUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES SABOTS DE VENUS

Sources des informations sur GAEC LES SABOTS DE VENUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES SABOTS DE VENUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES SABOTS DE VENUS ?
GAEC LES SABOTS DE VENUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES SABOTS DE VENUS ?
Le profil de GAEC LES SABOTS DE VENUS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES SABOTS DE VENUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES SABOTS DE VENUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES SABOTS DE VENUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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