GAEC DES PEUPLIERS - Permis de construire et DP

Active
829290030 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 31/03/2017

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES PEUPLIERS

GAEC DES PEUPLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Harmonville.

Profil et organisation

GAEC DES PEUPLIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88300 à HARMONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES PEUPLIERS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
31/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES PEUPLIERS

Activité d’urbanisme de GAEC DES PEUPLIERS

GAEC DES PEUPLIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2017 - 16/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PEUPLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/08/2017 - 16/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES PEUPLIERS

2 autorisations sur la période 14/08/2017 - 16/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Harmonville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PEUPLIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Dessus Pont, Harmonville (88300) PC Locaux ZC31, ZC30 204 122 m² 1 937 m² 2020/06/16
Dessus Pont, Harmonville (88300) PC Locaux ZC5, ZC7 176 820 m² 782 m² 2017/08/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PEUPLIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES PEUPLIERS

Sources des informations sur GAEC DES PEUPLIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES PEUPLIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES PEUPLIERS ?
GAEC DES PEUPLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES PEUPLIERS ?
Le profil de GAEC DES PEUPLIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES PEUPLIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES PEUPLIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES PEUPLIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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