GAEC DES NOIRES TERRES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES NOIRES TERRES
GAEC DES NOIRES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varmonzey.
Profil et organisation
GAEC DES NOIRES TERRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88450 à VARMONZEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES NOIRES TERRES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1991
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES NOIRES TERRES
Activité d’urbanisme de GAEC DES NOIRES TERRES
GAEC DES NOIRES TERRES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 16/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES NOIRES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES NOIRES TERRES
2 autorisations sur la période 02/09/2013 - 16/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Varmonzey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES NOIRES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Departementale 38A, Varmonzey (88450) | PC Locaux | ZD77 | 45 048 m² | 665 m² | 2015/07/16 |
| Rte Departementale 36A, Varmonzey (88450) | DP Locaux | ZB46, ZB44 | — | 13 m² | 2013/09/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES NOIRES TERRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES NOIRES TERRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES NOIRES TERRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.