GAEC DES HAUTES PLAINES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES HAUTES PLAINES
GAEC DES HAUTES PLAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mirabel.
Profil et organisation
GAEC DES HAUTES PLAINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07400 à SCEAUTRES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES HAUTES PLAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES HAUTES PLAINES
Activité d’urbanisme de GAEC DES HAUTES PLAINES
GAEC DES HAUTES PLAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 24/05/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES HAUTES PLAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES HAUTES PLAINES
2 autorisations sur la période 07/08/2013 - 24/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mirabel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES HAUTES PLAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Borie D Entraigues, Sceautres (07400) | PC Locaux | B307 | 20 993 m² | 925 m² | 2016/05/24 |
| Le Colombier, Mirabel (07170) | PC Locaux | B635 | — | 300 m² | 2013/08/07 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES HAUTES PLAINES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES HAUTES PLAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES HAUTES PLAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.