GAEC DES FOURNIAUX - Permis de construire et DP

Active
389912999 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES FOURNIAUX

GAEC DES FOURNIAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaspuzac.

Profil et organisation

GAEC DES FOURNIAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 43320 CHASPUZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES FOURNIAUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES FOURNIAUX

Activité d’urbanisme de GAEC DES FOURNIAUX

GAEC DES FOURNIAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 26/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES FOURNIAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/09/2013 - 26/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES FOURNIAUX

2 autorisations sur la période 10/09/2013 - 26/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chaspuzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES FOURNIAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ternes, Chaspuzac (43320) PC Locaux A177 4 089 m² 451 m² 2016/09/26
Les Termes, Chaspuzac (43320) PC Locaux A534, A531 5 419 m² 327 m² 2013/09/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES FOURNIAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES FOURNIAUX

Sources des informations sur GAEC DES FOURNIAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES FOURNIAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES FOURNIAUX ?
GAEC DES FOURNIAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES FOURNIAUX ?
Le profil de GAEC DES FOURNIAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES FOURNIAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES FOURNIAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES FOURNIAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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