GAEC DES EPINAIS - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES EPINAIS
GAEC DES EPINAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souligné-sous-Ballon.
Profil et organisation
GAEC DES EPINAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 72290 SOULIGNE SOUS BALLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES EPINAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2017
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES EPINAIS
Activité d’urbanisme de GAEC DES EPINAIS
GAEC DES EPINAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2020 - 08/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES EPINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES EPINAIS
2 autorisations sur la période 13/11/2020 - 08/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Souligné-sous-Ballon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES EPINAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Les Epinais, Souligné-sous-Ballon (72290) | PC Locaux | ZR111, ZR107 | 159 830 m² | 5 m² | 2024/06/08 |
| Lieu- Les Epinais - La Couture, Souligné-sous-Ballon (72290) | PC Locaux | ZR111, ZR107 | 159 830 m² | 409 m² | 2020/11/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES EPINAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES EPINAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES EPINAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.