GAEC DES BERGES DE L'AA - Permis de construire et DP

Active
453537284 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2004

Présentation détaillée de GAEC DES BERGES DE L'AA

GAEC DES BERGES DE L'AA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-Kerque.

Profil et organisation

GAEC DES BERGES DE L'AA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62370 à Sainte-Marie-Kerque.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BERGES DE L'AA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BERGES DE L'AA

Activité d’urbanisme de GAEC DES BERGES DE L'AA

GAEC DES BERGES DE L'AA compte 3 autorisations recensées sur la période 12/04/2017 - 22/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BERGES DE L'AA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/04/2017 - 22/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BERGES DE L'AA

3 autorisations sur la période 12/04/2017 - 22/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-Kerque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BERGES DE L'AA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 autorisations, de la plus récente à la plus ancienne.

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BERGES DE L'AA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES BERGES DE L'AA

Sources des informations sur GAEC DES BERGES DE L'AA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BERGES DE L'AA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BERGES DE L'AA ?
GAEC DES BERGES DE L'AA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BERGES DE L'AA ?
Le profil de GAEC DES BERGES DE L'AA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BERGES DE L'AA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BERGES DE L'AA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BERGES DE L'AA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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