GAEC DES 2 TILLEULS - Permis de construire et DP

Active
449781681 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/07/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES 2 TILLEULS

GAEC DES 2 TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosc-Édeline.

Profil et organisation

GAEC DES 2 TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76750 à BOSC-EDELINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES 2 TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
24/07/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES 2 TILLEULS

Activité d’urbanisme de GAEC DES 2 TILLEULS

GAEC DES 2 TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 18/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES 2 TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2013 - 18/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES 2 TILLEULS

2 autorisations sur la période 25/04/2013 - 18/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bosc-Édeline.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES 2 TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1105 Rue Aux Loups, Bosc-Édeline (76750) PC Locaux A154, A146 39 991 m² 256 m² 2025/12/18
1105 Rue Aux Loups Hucleu, Bosc-Édeline (76750) PC Locaux A115 12 500 m² 756 m² 2013/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES 2 TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES 2 TILLEULS

Sources des informations sur GAEC DES 2 TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES 2 TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES 2 TILLEULS ?
GAEC DES 2 TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES 2 TILLEULS ?
Le profil de GAEC DES 2 TILLEULS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES 2 TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES 2 TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES 2 TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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