GAEC D'EPOISSOTTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de GAEC D'EPOISSOTTE
GAEC D'EPOISSOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Époisses.
Profil et organisation
GAEC D'EPOISSOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 21460 EPOISSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC D'EPOISSOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1981
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC D'EPOISSOTTE
Activité d’urbanisme de GAEC D'EPOISSOTTE
GAEC D'EPOISSOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 31/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'EPOISSOTTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC D'EPOISSOTTE
1 autorisation sur la période 30/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Girolles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'EPOISSOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Haies, Girolles (89200) | PC Locaux | ZL44 | 247 207 m² | 525 m² | 2014/04/30 |
Permis de démolir de GAEC D'EPOISSOTTE
1 autorisation sur la période 31/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Coteau Epoissotte, Époisses (21460) | PD | AI2 | — | 2023/03/31 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC D'EPOISSOTTE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC D'EPOISSOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC D'EPOISSOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.