GAEC DEMEULE ET FILS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DEMEULE ET FILS
GAEC DEMEULE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rigny-sur-Arroux.
Profil et organisation
GAEC DEMEULE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71160 à RIGNY-SUR-ARROUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DEMEULE ET FILS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1996
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DEMEULE ET FILS
Activité d’urbanisme de GAEC DEMEULE ET FILS
GAEC DEMEULE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 17/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DEMEULE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DEMEULE ET FILS
2 autorisations sur la période 26/07/2013 - 17/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rigny-sur-Arroux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DEMEULE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Vernay, Rigny-sur-Arroux (71160) | PC Locaux | AN57 | 34 070 m² | 6 m² | 2021/09/17 |
| Le Vernay, Rigny-sur-Arroux (71160) | PC Locaux | AN102 | 6 300 m² | 288 m² | 2013/07/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DEMEULE ET FILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DEMEULE ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DEMEULE ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.