GAEC DE TRAS LE BOSC - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Aveyron (12)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE TRAS LE BOSC
GAEC DE TRAS LE BOSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévérac d'Aveyron.
Profil et organisation
GAEC DE TRAS LE BOSC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12320 SENERGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE TRAS LE BOSC
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1992
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE TRAS LE BOSC
Activité d’urbanisme de GAEC DE TRAS LE BOSC
GAEC DE TRAS LE BOSC compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2022 - 18/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE TRAS LE BOSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE TRAS LE BOSC
2 autorisations sur la période 06/09/2022 - 18/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE TRAS LE BOSC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sévérac d'Aveyron (12150) | PC Locaux | ZT56, ZT55 | 4 618 m² | 1 620 m² | 2024/06/18 |
| Loupiac, Sévérac d'Aveyron (12150) | PC Locaux | ZT56 | 11 549 m² | 1 676 m² | 2022/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE TRAS LE BOSC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE TRAS LE BOSC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE TRAS LE BOSC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.