GAEC DE TRAMOLAY - Permis de construire et DP

Active
453279887 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE TRAMOLAY

GAEC DE TRAMOLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-le-Gaz.

Profil et organisation

GAEC DE TRAMOLAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38490 à SAINT-ANDRE-LE-GAZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE TRAMOLAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE TRAMOLAY

Activité d’urbanisme de GAEC DE TRAMOLAY

GAEC DE TRAMOLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 30/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE TRAMOLAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/06/2018 - 30/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE TRAMOLAY

3 autorisations sur la période 11/06/2018 - 30/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-le-Gaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE TRAMOLAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
97 Rue Branly Cote Giroud, Saint-André-le-Gaz (38490) PC Locaux A101 5 684 m² 937 m² 2021/07/30
97 Rue Branly, Saint-André-le-Gaz (38490) PC Locaux A127 12 010 m² 185 m² 2021/02/09
97 Rue Branly, Saint-André-le-Gaz (38490) PC Locaux A127 12 010 m² 1 007 m² 2018/06/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE TRAMOLAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE TRAMOLAY

Sources des informations sur GAEC DE TRAMOLAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE TRAMOLAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE TRAMOLAY ?
GAEC DE TRAMOLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE TRAMOLAY ?
Le profil de GAEC DE TRAMOLAY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE TRAMOLAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE TRAMOLAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE TRAMOLAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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