2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE TRAMOLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-le-Gaz.
GAEC DE TRAMOLAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38490 à Saint-André-le-Gaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE TRAMOLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 30/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE TRAMOLAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/06/2018 - 30/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-le-Gaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE TRAMOLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Branly Cote Giroud, Saint-André-le-Gaz (38490) | PC Locaux | A101 | 5 684 m² | 937 m² | 2021/07/30 |
| 97 Rue Branly, Saint-André-le-Gaz (38490) | PC Locaux | A127 | 12 010 m² | 185 m² | 2021/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Branly, Saint-André-le-Gaz (38490) | PC Locaux | A127 | 12 010 m² | 1 007 m² | 2018/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
