GAEC DE SOURROQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE SOURROQUE
GAEC DE SOURROQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moulis.
Profil et organisation
GAEC DE SOURROQUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09200 à MOULIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE SOURROQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE SOURROQUE
Activité d’urbanisme de GAEC DE SOURROQUE
GAEC DE SOURROQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 23/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SOURROQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE SOURROQUE
2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 23/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Moulis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SOURROQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Serre, Moulis (09200) | PC Locaux | 0D1361, 0D1362 | 14 190 m² | 195 m² | 2022/09/23 |
| Lasserre, Moulis (09200) | PC Locaux | D1363, D1362 | — | 994 m² | 2013/04/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SOURROQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE SOURROQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE SOURROQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.