GAEC DE ROSPELLEM - Permis de construire et DP

Active
381349612 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE ROSPELLEM

GAEC DE ROSPELLEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnoët.

Profil et organisation

GAEC DE ROSPELLEM est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22160 à CARNOET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE ROSPELLEM
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE ROSPELLEM

Activité d’urbanisme de GAEC DE ROSPELLEM

GAEC DE ROSPELLEM compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2020 - 01/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE ROSPELLEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/07/2020 - 01/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE ROSPELLEM

2 autorisations sur la période 17/07/2020 - 01/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoët.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE ROSPELLEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kerherve L Argoat, Carnoët (22160) PC Locaux ZA123 28 057 m² 1 476 m² 2025/08/01
Kerherve, Carnoët (22160) PC Locaux ZA105, ZA103 176 581 m² 1 247 m² 2020/07/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE ROSPELLEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE ROSPELLEM

Sources des informations sur GAEC DE ROSPELLEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE ROSPELLEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE ROSPELLEM ?
GAEC DE ROSPELLEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE ROSPELLEM ?
Le profil de GAEC DE ROSPELLEM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE ROSPELLEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE ROSPELLEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE ROSPELLEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides