GAEC DE NEUVELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE NEUVELLE
GAEC DE NEUVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ladoix-Serrigny.
Profil et organisation
GAEC DE NEUVELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21550 à LADOIX-SERRIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE NEUVELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1974
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE NEUVELLE
Activité d’urbanisme de GAEC DE NEUVELLE
GAEC DE NEUVELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2014 - 28/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE NEUVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE NEUVELLE
2 autorisations sur la période 02/12/2014 - 28/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ladoix-Serrigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE NEUVELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Rossignols Hameau De Neuvelle, Ladoix-Serrigny (21550) | PC Locaux | ZE23 | 55 400 m² | 979 m² | 2016/01/28 |
| 1 Rue Des Rossignols Hameau De Neuvelle, Ladoix-Serrigny (21550) | DP Locaux | ZE23, ZH97 | — | 288 m² | 2014/12/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE NEUVELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE NEUVELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE NEUVELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.