GAEC DE NAVAS - Permis de construire et DP

Active
309930840 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE NAVAS

GAEC DE NAVAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Vézines.

Profil et organisation

GAEC DE NAVAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12720 à SAINT-ANDRE-DE-VEZINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE NAVAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE NAVAS

Activité d’urbanisme de GAEC DE NAVAS

GAEC DE NAVAS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2020 - 27/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE NAVAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2020 - 27/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE NAVAS

2 autorisations sur la période 08/12/2020 - 27/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Vézines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE NAVAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Navas, Saint-André-de-Vézines (12720) PC Locaux 0L39 77 574 m² 22 m² 2024/08/27
Navas, Saint-André-de-Vézines (12720) PC Locaux L39 77 574 m² 30 m² 2020/12/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE NAVAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE NAVAS

Sources des informations sur GAEC DE NAVAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE NAVAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE NAVAS ?
GAEC DE NAVAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE NAVAS ?
Le profil de GAEC DE NAVAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE NAVAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE NAVAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE NAVAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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