GAEC DE MONTSUPT - Permis de construire et DP

Active
452822893 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) PME Créée le 01/03/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MONTSUPT

GAEC DE MONTSUPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-Haute-Ville.

Profil et organisation

GAEC DE MONTSUPT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 42610 SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONTSUPT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTSUPT

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTSUPT

GAEC DE MONTSUPT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2013 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTSUPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/11/2013 - 11/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTSUPT

2 autorisations sur la période 25/11/2013 - 11/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-Haute-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTSUPT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Perrieres St Georges Haute Ville, Saint-Georges-Haute-Ville (42610) PC Locaux B34, B35 16 730 m² 46 m² 2017/07/11
Le Cret, Saint-Georges-Haute-Ville (42610) PC Locaux C1778 7 282 m² 350 m² 2013/11/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTSUPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE MONTSUPT

Sources des informations sur GAEC DE MONTSUPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONTSUPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONTSUPT ?
GAEC DE MONTSUPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONTSUPT ?
Le profil de GAEC DE MONTSUPT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONTSUPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONTSUPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONTSUPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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