GAEC DE MONTREGNIER - Permis de construire et DP

Active
418443446 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1998

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MONTREGNIER

GAEC DE MONTREGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancinnes.

Profil et organisation

GAEC DE MONTREGNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72610 à SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONTREGNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTREGNIER

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTREGNIER

GAEC DE MONTREGNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2023 - 18/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTREGNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2023 - 18/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTREGNIER

2 autorisations sur la période 11/05/2023 - 18/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ancinnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTREGNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montregnier, Ancinnes (72610) PC Locaux ZK37, ZK19 53 697 m² 483 m² 2023/09/18
Montregnier, Ancinnes (72610) PC Locaux ZK19, ZK37 124 832 m² 1 m² 2023/05/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTREGNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE MONTREGNIER

Sources des informations sur GAEC DE MONTREGNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONTREGNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONTREGNIER ?
GAEC DE MONTREGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONTREGNIER ?
Le profil de GAEC DE MONTREGNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONTREGNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONTREGNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONTREGNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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