GAEC DE MONTGINOUX - Permis de construire et DP

Active
341694552 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/06/1987

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MONTGINOUX

GAEC DE MONTGINOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvieu.

Profil et organisation

GAEC DE MONTGINOUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à ARVIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONTGINOUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
30/06/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTGINOUX

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTGINOUX

GAEC DE MONTGINOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2016 - 07/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTGINOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2016 - 07/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTGINOUX

2 autorisations sur la période 21/01/2016 - 07/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTGINOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Caplongue, Arvieu (12120) PC Locaux I1005, I903 10 790 m² 450 m² 2020/02/07
Montjinoux, Arvieu (12120) PC Locaux I682, I980 17 913 m² 102 m² 2016/01/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTGINOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MONTGINOUX

Sources des informations sur GAEC DE MONTGINOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONTGINOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONTGINOUX ?
GAEC DE MONTGINOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONTGINOUX ?
Le profil de GAEC DE MONTGINOUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONTGINOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONTGINOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONTGINOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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