GAEC DE METENDAL - Permis de construire et DP

Active
783462716 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE METENDAL

GAEC DE METENDAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rambervillers.

Profil et organisation

GAEC DE METENDAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88700 à RAMBERVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE METENDAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE METENDAL

Activité d’urbanisme de GAEC DE METENDAL

GAEC DE METENDAL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2013 - 23/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE METENDAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2013 - 23/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE METENDAL

2 autorisations sur la période 18/02/2013 - 23/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Rambervillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE METENDAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A, Rambervillers (88700) PC Locaux AT12, AT14 102 302 m² 44 m² 2016/06/23
Ferme De Metendal, Rambervillers (88700) PC Locaux AT12, AT14 102 302 m² 1 006 m² 2013/02/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE METENDAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE METENDAL

Sources des informations sur GAEC DE METENDAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE METENDAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE METENDAL ?
GAEC DE METENDAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE METENDAL ?
Le profil de GAEC DE METENDAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE METENDAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE METENDAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE METENDAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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