GAEC DE MERAVILLE - Permis de construire et DP

Active
487646531 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 17/11/2005

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MERAVILLE

GAEC DE MERAVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve.

Profil et organisation

GAEC DE MERAVILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12260 à VILLENEUVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MERAVILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
17/11/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MERAVILLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE MERAVILLE

GAEC DE MERAVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 17/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MERAVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2013 - 17/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MERAVILLE

2 autorisations sur la période 29/01/2013 - 17/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MERAVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Meravilles, Villeneuve (12260) PC Locaux 0K933, 0K934 55 533 m² 1 423 m² 2026/02/17
Meraville, Villeneuve (12260) PC Locaux K926, K928 3 074 m² 390 m² 2013/01/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MERAVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MERAVILLE

Sources des informations sur GAEC DE MERAVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MERAVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MERAVILLE ?
GAEC DE MERAVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MERAVILLE ?
Le profil de GAEC DE MERAVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MERAVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MERAVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MERAVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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