GAEC DE MAZARS - Permis de construire et DP

Cessée
402004147 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1995

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MAZARS

GAEC DE MAZARS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cassagnes-Bégonhès.

Profil et organisation

GAEC DE MAZARS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à COMPS-LA-GRAND-VILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DE MAZARS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/06/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MAZARS

Activité d’urbanisme de GAEC DE MAZARS

GAEC DE MAZARS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 08/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MAZARS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/03/2016 - 08/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MAZARS

2 autorisations sur la période 03/03/2016 - 08/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Cassagnes-Bégonhès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MAZARS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Nayrac, Cassagnes-Bégonhès (12120) PC Locaux D228, D230 284 128 m² 144 m² 2021/03/08
Mazars, Comps-la-Grand-Ville (12120) DP Locaux C409 308 m² 2016/03/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MAZARS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MAZARS

Sources des informations sur GAEC DE MAZARS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MAZARS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MAZARS ?
GAEC DE MAZARS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MAZARS ?
Le profil de GAEC DE MAZARS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MAZARS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MAZARS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MAZARS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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