GAEC DE LYS - Permis de construire et DP

Active
439928227 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LYS

GAEC DE LYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sassangy.

Profil et organisation

GAEC DE LYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71390 à SASSANGY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LYS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LYS

Activité d’urbanisme de GAEC DE LYS

GAEC DE LYS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2017 - 31/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/09/2017 - 31/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LYS

2 autorisations sur la période 29/09/2017 - 31/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sassangy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lys, Sassangy (71390) PC Locaux A103, A388 57 100 m² 120 m² 2020/07/31
Lys, Sassangy (71390) PC Locaux A423 11 243 m² 1 020 m² 2017/09/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LYS

Sources des informations sur GAEC DE LYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LYS ?
GAEC DE LYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LYS ?
Le profil de GAEC DE LYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides