GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS - Permis de construire et DP

Active
835362773 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sury-le-Comtal.

Profil et organisation

GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42450 à Sury-le-Comtal.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/08/2025 - 13/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/08/2025 - 13/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

1 autorisation sur la période 13/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sury-le-Comtal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1842 Route De L'ozon, Sury-le-Comtal (42450) DP Locaux BO178, BO179 22 259 m² 900 m² 2025/08/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

Sources des informations sur GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS ?
GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS ?
Le profil de GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'OZON ELEVAGE DEFOURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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