GAEC DE L'EPINE - Permis de construire et DP

Active
348510504 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE L'EPINE

GAEC DE L'EPINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Availles-sur-Seiche.

Profil et organisation

GAEC DE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35130 à MOUTIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'EPINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/11/1988
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'EPINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'EPINE

GAEC DE L'EPINE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2017 - 16/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'EPINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2017 - 16/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'EPINE

2 autorisations sur la période 15/12/2017 - 16/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Availles-sur-Seiche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Meloigne, Cossé-le-Vivien (53230) PC Locaux A308, A310 23 444 m² 978 m² 2020/07/16
La Coudrasserie, Availles-sur-Seiche (35130) PC Locaux C2 3 325 m² 115 m² 2017/12/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'EPINE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE L'EPINE

Sources des informations sur GAEC DE L'EPINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'EPINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'EPINE ?
GAEC DE L'EPINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'EPINE ?
Le profil de GAEC DE L'EPINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'EPINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'EPINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'EPINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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