GAEC DE LA PRAIRIE - Permis de construire et DP

Active
511471252 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA PRAIRIE

GAEC DE LA PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnay-sous-Vitteaux.

Profil et organisation

GAEC DE LA PRAIRIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21350 à ARNAY-SOUS-VITTEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA PRAIRIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PRAIRIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PRAIRIE

GAEC DE LA PRAIRIE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2014 - 12/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PRAIRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2014 - 12/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PRAIRIE

2 autorisations sur la période 18/09/2014 - 12/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Arnay-sous-Vitteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PRAIRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Prairie, Arnay-sous-Vitteaux (21350) PC Locaux ZD42, ZD49 15 751 m² 2 212 m² 2017/09/12
La Prairie, Arnay-sous-Vitteaux (21350) PC Locaux ZD38, ZH43 17 563 m² 1 513 m² 2014/09/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PRAIRIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA PRAIRIE

Sources des informations sur GAEC DE LA PRAIRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA PRAIRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA PRAIRIE ?
GAEC DE LA PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA PRAIRIE ?
Le profil de GAEC DE LA PRAIRIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA PRAIRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA PRAIRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA PRAIRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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