GAEC DE LA PETITE FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
888109196 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2020

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA PETITE FONTAINE

GAEC DE LA PETITE FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hagnéville-et-Roncourt.

Profil et organisation

GAEC DE LA PETITE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88300 à HAGNEVILLE-ET-RONCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA PETITE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2020

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PETITE FONTAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PETITE FONTAINE

GAEC DE LA PETITE FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2020 - 14/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PETITE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/12/2020 - 14/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PETITE FONTAINE

3 autorisations sur la période 01/12/2020 - 14/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Hagnéville-et-Roncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PETITE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Les Secherons, Hagnéville-et-Roncourt (88300) PC Locaux ZI15 1 140 m² 2025/10/14
Lieu-Dit Les Secherons, Hagnéville-et-Roncourt (88300) PC Locaux ZI17, ZI58 42 226 m² 1 m² 2023/09/26
Lieu-Dit Les Secherons, Hagnéville-et-Roncourt (88300) PC Locaux ZI17, ZI58 42 226 m² 1 m² 2020/12/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PETITE FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA PETITE FONTAINE

Sources des informations sur GAEC DE LA PETITE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA PETITE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA PETITE FONTAINE ?
GAEC DE LA PETITE FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA PETITE FONTAINE ?
Le profil de GAEC DE LA PETITE FONTAINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA PETITE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA PETITE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA PETITE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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