GAEC DE LA PAVIA - Permis de construire et DP

Active
779340330 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 22/11/1988

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA PAVIA

GAEC DE LA PAVIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lhuis.

Profil et organisation

GAEC DE LA PAVIA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01680 à LHUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA PAVIA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
22/11/1988
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PAVIA

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PAVIA

GAEC DE LA PAVIA compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2015 - 03/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PAVIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2015 - 03/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PAVIA

2 autorisations sur la période 05/09/2015 - 03/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lhuis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PAVIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Granges, Lhuis (01680) DP Locaux 0G494 6 994 m² 10 m² 2024/05/03
Rix, Lhuis (01680) PC Locaux H134, H132 65 593 m² 60 m² 2015/09/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PAVIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA PAVIA

Sources des informations sur GAEC DE LA PAVIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA PAVIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA PAVIA ?
GAEC DE LA PAVIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA PAVIA ?
Le profil de GAEC DE LA PAVIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA PAVIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA PAVIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA PAVIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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