GAEC DE LA MONTAGNE - Permis de construire et DP

Active
411934532 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA MONTAGNE

GAEC DE LA MONTAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marigny-le-Cahouët.

Profil et organisation

GAEC DE LA MONTAGNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 21150 MARIGNY-LE-CAHOUET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA MONTAGNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MONTAGNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MONTAGNE

GAEC DE LA MONTAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2013 - 24/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MONTAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2013 - 24/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MONTAGNE

2 autorisations sur la période 18/02/2013 - 24/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Marigny-le-Cahouët.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MONTAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De Bel Air, Marigny-le-Cahouët (21150) PC Locaux B383, B384 14 344 m² 370 m² 2018/05/24
Ferme De Bel Air, Marigny-le-Cahouët (21150) PC Locaux B376, B382 131 557 m² 488 m² 2013/02/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MONTAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA MONTAGNE

Sources des informations sur GAEC DE LA MONTAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA MONTAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA MONTAGNE ?
GAEC DE LA MONTAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA MONTAGNE ?
Le profil de GAEC DE LA MONTAGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA MONTAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA MONTAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA MONTAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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