GAEC DE LA GRANDE BORNE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA GRANDE BORNE
GAEC DE LA GRANDE BORNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Trivier-sur-Moignans.
Profil et organisation
GAEC DE LA GRANDE BORNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01990 à SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA GRANDE BORNE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1987
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRANDE BORNE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GRANDE BORNE
GAEC DE LA GRANDE BORNE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2019 - 22/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GRANDE BORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRANDE BORNE
2 autorisations sur la période 12/04/2019 - 22/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Trivier-sur-Moignans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GRANDE BORNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres De La Riviere, Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) | PC Locaux | 0D94, 0D89 | 36 920 m² | 3 m² | 2021/02/22 |
| Terre De La Maison, Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) | PC Locaux | 0D27, 0D86 | 243 101 m² | 572 m² | 2019/04/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GRANDE BORNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA GRANDE BORNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA GRANDE BORNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.