GAEC DE LA GLACIERE - Permis de construire et DP

Cessée
489824011 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2006

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA GLACIERE

GAEC DE LA GLACIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saturnin-de-Lenne.

Profil et organisation

GAEC DE LA GLACIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12560 à SAINT-SATURNIN-DE-LENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DE LA GLACIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GLACIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GLACIERE

GAEC DE LA GLACIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2016 - 24/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GLACIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2016 - 24/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GLACIERE

2 autorisations sur la période 21/10/2016 - 24/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Saturnin-de-Lenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GLACIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combe Del Castel, Saint-Saturnin-de-Lenne (12560) PC Locaux AC213 5 338 m² 2 000 m² 2020/07/24
Grun, Saint-Saturnin-de-Lenne (12560) PC Locaux AC213 5 338 m² 2 431 m² 2016/10/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GLACIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GLACIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA GLACIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GLACIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GLACIERE ?
GAEC DE LA GLACIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GLACIERE ?
Le profil de GAEC DE LA GLACIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GLACIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GLACIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GLACIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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