GAEC DE LA FOUGERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA FOUGERE
GAEC DE LA FOUGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jougne.
Profil et organisation
GAEC DE LA FOUGERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42410 à PELUSSIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA FOUGERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2002
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FOUGERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FOUGERE
GAEC DE LA FOUGERE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 06/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FOUGERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FOUGERE
2 autorisations sur la période 03/09/2013 - 06/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Jougne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FOUGERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Chateau, Jougne (25370) | PC Locaux | E228, E229 | 18 515 m² | 76 m² | 2019/07/06 |
| Le Priel, Pélussin (42410) | PC Locaux | D134, D127 | 1 m² | 792 m² | 2013/09/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FOUGERE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à GAEC DE LA FOUGERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA FOUGERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.