GAEC DE LA FERME DU FOURAS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Seine-Maritime (76)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA FERME DU FOURAS
GAEC DE LA FERME DU FOURAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nolléval.
Profil et organisation
GAEC DE LA FERME DU FOURAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 76780 NOLLEVAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA FERME DU FOURAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2004
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME DU FOURAS
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FERME DU FOURAS
GAEC DE LA FERME DU FOURAS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 19/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME DU FOURAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME DU FOURAS
2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 19/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Nolléval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME DU FOURAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 281 Rue Verte, Nolléval (76780) | PC Locaux | 0B13 | 6 340 m² | 206 m² | 2013/07/19 |
| 281 Rue Verte Le Fourras, Nolléval (76780) | PC Locaux | B47 | 66 508 m² | 630 m² | 2013/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FERME DU FOURAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA FERME DU FOURAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA FERME DU FOURAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.