GAEC DE LA FERME - Permis de construire et DP

Active
430397265 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2000

Présentation détaillée de GAEC DE LA FERME

GAEC DE LA FERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence-en-Poitou.

Profil et organisation

GAEC DE LA FERME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 86700 à VALENCE-EN-POITOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA FERME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FERME

GAEC DE LA FERME compte 2 autorisations recensées sur la période 15/06/2020 - 06/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/06/2020 - 06/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME

2 autorisations sur la période 15/06/2020 - 06/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Valence-en-Poitou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ferme Vaux, Valence-en-Poitou (86700) PC Locaux C942, C1028 14 946 m² 508 m² 2022/07/06
5 La Ferme Vaux-En-Couhe, Valence-en-Poitou (86700) PC Locaux C322, ZL2 27 613 m² 1 258 m² 2020/06/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FERME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA FERME

Sources des informations sur GAEC DE LA FERME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA FERME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA FERME ?
GAEC DE LA FERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA FERME ?
Le profil de GAEC DE LA FERME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA FERME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA FERME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA FERME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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