GAEC DE LA COLLINE - Permis de construire et DP

Active
538428822 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA COLLINE

GAEC DE LA COLLINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-le-Petit.

Profil et organisation

GAEC DE LA COLLINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87460 à SAINT-JULIEN-LE-PETIT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA COLLINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COLLINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA COLLINE

GAEC DE LA COLLINE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 22/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA COLLINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2014 - 22/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COLLINE

2 autorisations sur la période 19/03/2014 - 22/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-le-Petit.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA COLLINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ladrat, Saint-Julien-le-Petit (87460) PC Locaux D624 205 m² 2017/03/22
Ladrat, Saint-Julien-le-Petit (87460) PC Locaux D238 304 m² 2014/03/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA COLLINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA COLLINE

Sources des informations sur GAEC DE LA COLLINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA COLLINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA COLLINE ?
GAEC DE LA COLLINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA COLLINE ?
Le profil de GAEC DE LA COLLINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA COLLINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA COLLINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA COLLINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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