2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bersac-sur-Rivalier.
GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87370 à Bersac-sur-Rivalier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 10/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/04/2016 - 10/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Bersac-sur-Rivalier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 La Courcelle, Bersac-sur-Rivalier (87370) | PC Locaux | B74, B458 | 2 329 m² | 81 m² | 2024/09/10 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chapelles, Oradour-sur-Glane (87520) | PC Logement | AZ1 | 918 m² | 82 m² | 2022/04/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chataignol, Saint-Pardoux-le-Lac (87140) | PC Logement | E828, E825P | 2 115 m² | 137 m² | 2021/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courcelle, Bersac-sur-Rivalier (87370) | PC Logement | B72, B73 | 3 513 m² | 168 m² | 2018/08/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courcelle, Bersac-sur-Rivalier (87370) | PC Locaux | B72 | — | 322 m² | 2016/04/14 |
3 communes - 1 département - 1 région
Bersac-sur-Rivalier
3 autorisations
Oradour-sur-Glane
1 autorisation
Saint-Pardoux-le-Lac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
