3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE LA CHARBONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussey.
GAEC DE LA CHARBONNIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57770 à Moussey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA CHARBONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 19/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CHARBONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 19/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Moussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CHARBONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Moussey (57770) | PC Locaux | 2468, 2469 | — | 1 248 m² | 2014/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Aux Rayeux, Moussey (57770) | PC Locaux | 27125 | 24 726 m² | 600 m² | 2013/09/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.