GAEC DE LA CHARBONNIERE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA CHARBONNIERE
GAEC DE LA CHARBONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussey.
Profil et organisation
GAEC DE LA CHARBONNIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 57770 MOUSSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA CHARBONNIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2010
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHARBONNIERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CHARBONNIERE
GAEC DE LA CHARBONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 19/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CHARBONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHARBONNIERE
2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 19/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Moussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CHARBONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Moussey (57770) | PC Locaux | 2468, 2469 | — | 1 248 m² | 2014/06/19 |
| Rue De La Croix Aux Rayeux, Moussey (57770) | PC Locaux | 27125 | 24 726 m² | 600 m² | 2013/09/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CHARBONNIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA CHARBONNIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA CHARBONNIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.