2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE LA CAMMAZIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Durenque.
GAEC DE LA CAMMAZIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12170 à Durenque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA CAMMAZIE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 14/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CAMMAZIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/02/2013 - 14/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Durenque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CAMMAZIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Cammazie Basse, Durenque (12170) | PC Locaux | E3246 | 16 220 m² | 324 m² | 2013/05/30 |
| Cammazie Basse, Durenque (12170) | PC Locaux | E3245, E3247 | 9 830 m² | 1 057 m² | 2013/02/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
