GAEC DE LA BOURIOUNE - Permis de construire et DP

Active
326192630 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/10/1982

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BOURIOUNE

GAEC DE LA BOURIOUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pern-Lhospitalet.

Profil et organisation

GAEC DE LA BOURIOUNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46170 à LHOSPITALET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BOURIOUNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
12/10/1982
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOURIOUNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BOURIOUNE

GAEC DE LA BOURIOUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2015 - 13/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BOURIOUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2015 - 13/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOURIOUNE

2 autorisations sur la période 02/12/2015 - 13/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pern-Lhospitalet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BOURIOUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bourioune Granejouls, Pern-Lhospitalet (46170) PC Locaux B1155, B1012 57 974 m² 108 m² 2018/10/13
La Bourioune, Pern-Lhospitalet (46170) PC Locaux B1005 14 720 m² 88 m² 2015/12/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BOURIOUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BOURIOUNE

Sources des informations sur GAEC DE LA BOURIOUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BOURIOUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BOURIOUNE ?
GAEC DE LA BOURIOUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BOURIOUNE ?
Le profil de GAEC DE LA BOURIOUNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BOURIOUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BOURIOUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BOURIOUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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