GAEC JAMMES - Permis de construire et DP

Active
434767323 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GAEC JAMMES

GAEC JAMMES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espeyroux.

Profil et organisation

GAEC JAMMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46120 à ESPEYROUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JAMMES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JAMMES

Activité d’urbanisme de GAEC JAMMES

GAEC JAMMES compte 5 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 31/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JAMMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

02/11/2016 - 31/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC JAMMES

5 autorisations sur la période 02/11/2016 - 31/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Espeyroux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JAMMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Route Des Cretes, Espeyroux (46120) PC Locaux 0E219, 0E220 768 m² 2025/07/31
Adresse non renseignée, Espeyroux (46120) PC Locaux 0E219, 0E220 20 969 m² 840 m² 2024/12/02
Adresse Non Renseignée, Espeyroux (46120) PC Locaux 235 m² 2024/11/28
Adresse non renseignée, Espeyroux (46120) PC Locaux 0E219 6 600 m² 528 m² 2019/11/21
Cantifage, Espeyroux (46120) PC Locaux E69 19 830 m² 282 m² 2016/11/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC JAMMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC JAMMES

Sources des informations sur GAEC JAMMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JAMMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JAMMES ?
GAEC JAMMES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JAMMES ?
Le profil de GAEC JAMMES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JAMMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JAMMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JAMMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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