GAEC DE LA BIGOTTIERE - Permis de construire et DP

Active
519032049 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BIGOTTIERE

GAEC DE LA BIGOTTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mellé.

Profil et organisation

GAEC DE LA BIGOTTIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 35420 MELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BIGOTTIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BIGOTTIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BIGOTTIERE

GAEC DE LA BIGOTTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2022 - 18/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BIGOTTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2022 - 18/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BIGOTTIERE

2 autorisations sur la période 11/02/2022 - 18/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mellé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BIGOTTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit La Bigotiere, Mellé (35420) PC Locaux ZN244, ZN228 29 563 m² 158 m² 2023/07/18
La Bigotiere, Mellé (35420) PC Locaux ZN227, ZN228 29 563 m² 566 m² 2022/02/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BIGOTTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BIGOTTIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA BIGOTTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BIGOTTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BIGOTTIERE ?
GAEC DE LA BIGOTTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BIGOTTIERE ?
Le profil de GAEC DE LA BIGOTTIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BIGOTTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BIGOTTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BIGOTTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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