GAEC DE LA BELLERIE - Permis de construire et DP

Active
481335511 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2005

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BELLERIE

GAEC DE LA BELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salmiech.

Profil et organisation

GAEC DE LA BELLERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à SALMIECH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BELLERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BELLERIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BELLERIE

GAEC DE LA BELLERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2013 - 14/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2013 - 14/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BELLERIE

2 autorisations sur la période 26/04/2013 - 14/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Salmiech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bellerie, Salmiech (12120) PC Locaux 0H229, 0H31 13 761 m² 1 728 m² 2025/10/14
La Bellerie, Salmiech (12120) PC Locaux H229, H36 83 871 m² 2 430 m² 2013/04/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BELLERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BELLERIE

Sources des informations sur GAEC DE LA BELLERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BELLERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BELLERIE ?
GAEC DE LA BELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BELLERIE ?
Le profil de GAEC DE LA BELLERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BELLERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BELLERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BELLERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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