GAEC DE LA BAYONNERIE - Permis de construire et DP

Active
498308402 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA BAYONNERIE

GAEC DE LA BAYONNERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Congard.

Profil et organisation

GAEC DE LA BAYONNERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56140 SAINT-CONGARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BAYONNERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BAYONNERIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BAYONNERIE

GAEC DE LA BAYONNERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/02/2016 - 22/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BAYONNERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/02/2016 - 22/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BAYONNERIE

3 autorisations sur la période 17/02/2016 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Congard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BAYONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bayonnerie, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZM186, ZM187 47 831 m² 4 303 m² 2025/04/22
9 Bignac Bas, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZN16, ZN160 52 140 m² 588 m² 2022/12/16
La Bayonnerie, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZM186, ZM187 26 387 m² 2 716 m² 2016/02/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BAYONNERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BAYONNERIE

Sources des informations sur GAEC DE LA BAYONNERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BAYONNERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BAYONNERIE ?
GAEC DE LA BAYONNERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BAYONNERIE ?
Le profil de GAEC DE LA BAYONNERIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BAYONNERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BAYONNERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BAYONNERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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