2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE LA BAYONNERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Congard.
GAEC DE LA BAYONNERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 56140 à Saint-Congard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA BAYONNERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/02/2016 - 22/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BAYONNERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/02/2016 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Congard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BAYONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bayonnerie, Saint-Congard (56140) | PC Locaux | ZM186, ZM187 | 47 831 m² | 4 303 m² | 2025/04/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Bignac Bas, Saint-Congard (56140) | PC Locaux | ZN16, ZN160 | 52 140 m² | 588 m² | 2022/12/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bayonnerie, Saint-Congard (56140) | PC Locaux | ZM186, ZM187 | 26 387 m² | 2 716 m² | 2016/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
